Les commissions

Les autres commissions

D’autres commissions associent les habitants : le CCAS, la CCID et le Conseil d'Ecole.

 

Le CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) 

Son conseil d’administration, présidé par le Maire, est composé de 8 membres : 4 conseillers municipaux, 4 représentants d’associations et habitants qui agissent dans le domaine social.

Pour votre commune, les membres du CCAS sont :

  • Président : M REGAIRAZ
  • Membres du conseil : Mme BACHET, M PAVY, Mme JACQUET, Mme RENOIR
  • Membres désignés par le Maire : Mme ARMILLON, Mme DALPHIN, M LAMBERT, Mme LIEBE

 

Prochaine réunion du CCAS : vendredi 24 octobre 2014 à 20h30 en mairie (les réunions du CCAS ne sont pas publiques)

 

La CCID (Commission Communale des Impôts Directs)

Elle travaille avec les services fiscaux sur les bases d’imposition qui servent au calcul de vos impôts. Elle est composée de 7 membres,  à savoir le maire ou l’adjoint délégué, président et 6 commissaires choisis par les services fiscaux sur une liste de 24 candidats présentée par le Conseil municipal, liste qui intègre des habitants non élus et comprend au moins un propriétaire de bois ou forêts.

Le Conseil d’Ecole

En application de l’article D411-1 du Code de l’Education, dans chaque école maternelle et élémentaire, est instauré un Conseil d’école.

Ce conseil comprend :

  • le Directeur d’école,
  • le Maire ou son représentant,
  • un Conseiller Municipal désigné par le conseil municipal,
  • les Maîtres d’école et les maîtres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil,
  • un des Maîtres du réseau d’aides spécialisées,
  • les représentants des parents d’élèves,
  • le délégué départemental de l’Education Nationale.

Le Conseil d’Ecole sur proposition du Directeur d’école a plusieurs missions. Notamment, il vote le règlement intérieur, donne des avis sur le fonctionnement de l’école et sur toutes les questions intéressant la vie de l’école.

Il revient au conseil municipal de désigner un délégué au conseil d’école. 

Pour  votre commune, le délégué au conseil d’école est :  Mme MUFFAT-ES-JACQUES